Conditions générales d'utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [date]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site MIRBERAD accessible à l’adresse mirberad.com.

Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au service (matériel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance ou mise à jour.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière :

  • Légale
  • Respectueuse
  • Sans porter atteinte aux droits d’autrui

Il est interdit de :

  • Tenter de nuire au bon fonctionnement du site
  • Utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
  • Publier des contenus injurieux, diffamatoires ou illicites

4. Contenu du site

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.
Le propriétaire du site ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des contenus.

5. Responsabilité

Le site ne pourra être tenu responsable :

  • Des erreurs ou omissions dans les contenus
  • Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
  • Des problèmes techniques indépendants de sa volonté

6. Comptes utilisateurs (si applicable)

En cas de création de compte :

  • L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants
  • Toute activité effectuée via son compte est sous sa responsabilité

Le site se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de non-respect des CGU.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

8. Données personnelles

Les informations relatives aux données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.

9. Modification des CGU

Le site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit de [pays : ex. France ou Espagne].
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront saisis.

11. Contact

Pour toute question concernant ces CGU :
Email : support@mirbrad.com